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Marques déposées par deperrois franck
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ARTIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIMON
deperrois franck

Numéro de dépôt :
1709759
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
ARTIMON de deperrois franck

Présentation de la marque ARTIMON

Déposée le 5 décembre 1991 par deperrois franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est deperrois franck, domicilié(e) 6 rue elisa lemonnier, 75012 paris - France.

La marque ARTIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMON est expirée depuis le 5 décembre 2001.

deperrois franck a également déposé les autres marques suivantes : NINA , SANTA-MARIA , PINTA , CHRISTOPHE COLOMB , Jolipa


deperrois franck - 6 rue elisa lemonnier, 75012 paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Badges ornementaux , epinglettes, tee-shirts

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.